Constitution du Duché de Taraspol

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Message  Kolozistan le Lun 26 Nov 2018 - 8:55

Duché de Taraspol
Constitution

Constitution du Duché de Taraspol Tarasp10

Préambule

Le Duché de Taraspol affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.

Titre Premier - Du Duché

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est le Duché de Taraspol.
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est la Duchesse de Taraspol.
La Duchesse est succédée sur le trône selon l'ordre de progéniture strictement féminine, directe et légitime.  

Article 3
La capitale est sise à Dzerjinsk.

Titre II - De l'Assemblée Ducale

Article 4
L'Assemblée Ducale est le Parlement du Duché de Taraspol.
Elle est composée de 50 membres, élus au suffrage universel pour 1 an.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition de la Duchesse de Taraspol, et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.
Signé le 26 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd
Kolozistan
Kolozistan

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